Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE
/
UNIVERRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERRES
LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3012269
Date de dépôt :
01/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque UNIVERRES

Déposée le 1 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque UNIVERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERRES est expirée depuis le 1 mars 2010.

LES ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : SOLANE , COMBI , NORLAND , NEREE , ATMO , IODE , EGEE , COMBI


LES ATELIERS DE LA MOTTE Société Anonyme - 3 rue Georges Billy, 03300 CUSSET - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Ecrans de douches et de baignoires.